Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N..
1. ÉDITION DU SITE
Le présent site, accessible à l’adresse www.ancra-core.com, est édité par la société ANCRA-CORE:
- Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU).
- Capital social : 500,00 EUROS.
- Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris.
- Immatriculation : 103 547 410 R.C.S. Paris.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR7501103547410.
- Directeur de la publication : Frédéric TISSERAND, en sa qualité de Président.
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
- Contact : [Consulter le site de l’hébergeur pour le support direct].
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & SOUVERAINETÉ
L’ensemble de l’architecture logicielle, des noms de code, des protocoles et des « Kernels » d’IA présentés sur ce site sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété industrielle.
- Protection e-Soleau : Les briques technologiques et la « Pédagogie de l’Inadapté » font l’objet d’un dépôt de preuve d’antériorité auprès de l’INPI sous la référence DSO2026009622.
- Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de l’Architecte.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’unité ANCRA-01 est une interface d’aide à la décision stratégique.
- Avertissement : Les agents de la flotte ne remplacent en aucun cas un conseil juridique ou financier certifié.
- Acceptation des Risques : En utilisant les services de la Manufacture, l’Utilisateur reconnaît exercer son plein libre arbitre. La fonction « Miroir » ou « Résonance » est un paramètre technique et ne saurait engager la co-responsabilité juridique d’ANCRA-CORE quant aux décisions finales prises par l’Utilisateur.
5. PROTECTION DES DONNÉES
- Souveraineté : ANCRA-CORE privilégie une approche « Local First ». Les données de brainstorming et de mémoire sont traitées selon le protocole de DATA_SANCTITY (purge post-brainstorming ou stockage sur le Drive souverain de l’utilisateur).
- Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers à des fins commerciales sans le consentement explicite de l’ORIGIN_KEY (Utilisateur).