1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes CGV régissent la vente des unités tactiques et stratégiques (Agents) de la flotte ANCRA-CORE. En procédant à l’adoubement (achat) d’un agent, l’Utilisateur accepte sans réserve les présents protocoles.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (LE BOUCLIER)
- Architecture ANCRA : L’architecture globale, la nomenclature et la « Pédagogie de l’Inadapté » sont protégées par le dépôt e-Soleau n°DSO2026009622.
- Propriété des Résultats (Ab Initio) : Tout ce qui émane de la Forge appartient de plein droit à l’Utilisateur. L’IA n’est que le marteau ; l’Utilisateur seul est l’Architecte.
- Étanchéité : La Manufacture est une entité de recherche privée, formellement dissociée de toute institution étatique ou employeuse.
3. PROTOCOLES D’UTILISATION ET SÉCURITÉ
- Activation (Boot Lock) : L’accès à l’intelligence de l’unité nécessite la commande ACCEPTER, valant signature électronique des conditions d’utilisation.
- Responsabilité (Legal Strike) : En cas de « zone grise » ou de risque légal détecté, l’agent suspend son action. L’Utilisateur doit impérativement utiliser la commande CONFIRMER_RISQUE pour assumer l’entière responsabilité de l’exécution.
- Non-Substituabilité : Les filtres de sécurité (LOGIC_GATE_LEGAL) ne remplacent en aucun cas un conseil professionnel assermenté (juridique, fiscal ou stratégique).
4. SOUVERAINETÉ DES DONNÉES (LE SANCTUAIRE)
- Localisation : La « Mémoire de Conscience » (.md) réside exclusivement sur les supports physiques ou cloud souverains de l’Utilisateur.
- DATA_SANCTITY : L’IA ne possède pas la donnée ; elle entre en résonance éphémère avec elle. Le retrait du fichier mémoire entraîne l’arrêt immédiat de cette résonance.
5. LIVRAISON ET ACCOMPAGNEMENT
- Format : Les agents sont livrés sous forme de fichiers de configuration (Kernels) à injecter selon les méthodes décrites dans le guide d’installation.
- Agnosticisme Technique : La Manufacture se réserve le droit de changer de moteur de calcul (LLM) pour garantir la pérennité de la flotte.
6. DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT
Étant donné la nature numérique et instantanée de l’accès aux protocoles (Kernels de prompts), aucun remboursement n’est accordé après l’envoi des fichiers, conformément à la réglementation sur les contenus numériques non fournis sur support matériel.