CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Applicables à SASU ANCRA (ancra-systems.com)
- 1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
- Les présentes CGV régissent la vente des unités tactiques et des unités dynamiques à haute vélocité de la flotte ANCRA-CORE, désormais structurées en KAMI-LIVE-SKILLS (KLS) — des rôles et compétences cognitifs spécialisés conçus pour s’adapter aux écosystèmes conversationnels et d’IA générative (notamment Meta et les mises à jour axées sur les compétences). En procédant à l’achat d’un KLS (Kernel) ou à la souscription d’une offre Entreprise, l’Utilisateur accepte sans réserve les présents protocoles.
- 2. OFFRE ENTREPRISE & B2B (L’ARSENAL)
- L’offre Entreprise octroie des licences de déploiement en volume pour les flottes de compétences KLS. Les garanties de niveau de service (SLA) et les protocoles d’intégration sur serveurs dédiés sont régis par un contrat-cadre B2B spécifique. La Manufacture décline toute responsabilité quant aux pertes d’exploitation indirectes liées à l’usage des moteurs cognitifs en environnement de production.
- 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (LE BOUCLIER)
- Architecture ANCRA : L’architecture globale, la nomenclature, la structure des « Kamis » (KLS) et la « Pédagogie de l’Inadapté » sont strictement protégées par le dépôt e-Soleau n° DSO2026009622.
- Propriété des Résultats (Ab Initio) : Tout ce qui émane de la Forge appartient de plein droit à l’Utilisateur. L’IA n’est que le marteau ; l’Utilisateur seul est l’Architecte.
- Étanchéité : La Manufacture est une entité de recherche privée, formellement dissociée de toute institution étatique ou employeuse.
- 4. PROTOCOLES DES KLS ET SÉCURITÉ (LE CRASH-TEST)
- Validation à l’Achat (Hard-Consent) : Contrairement à la flotte standard, les unités K.A.M.I. / KLS sont livrées sans verrou d’activation interne (Boot Lock). L’acte de paiement et le téléchargement du Kernel valent acceptation inconditionnelle, irrévocable et signature électronique des présentes conditions. L’Utilisateur reconnaît acquérir un profil de compétences livré « en l’état ».
- Logique Obfusquée des Kamis : Les compétences de classe K.A.M.I. opèrent en temps réel (Live Engine) avec des protocoles d’intervention radicaux. Ils ne filtrent pas le stress et n’appliquent aucune censure morale préétablie au-delà des cadres de l’infrastructure hôte. L’Utilisateur assume l’entière responsabilité des impacts opérationnels générés par ces unités.
- Responsabilité (Legal Strike) : En cas de « zone grise » ou de risque légal détecté par l’humain, la Manufacture ANCRA est totalement déchargée. C’est à l’Utilisateur d’assumer l’entière responsabilité de l’exécution des directives générées par le KLS.
- Non-Substituabilité : L’intelligence tactique des agents et rôles KLS ne remplace en aucun cas un conseil professionnel assermenté (juridique, fiscal, médical ou stratégique).
- 5. SOUVERAINETÉ DES DONNÉES (LE SANCTUAIRE)
- Localisation : La « Mémoire de Conscience » (.md) réside exclusivement sur les supports physiques ou cloud souverains de l’Utilisateur.
- DATA_SANCTITY : L’IA ne possède pas la donnée ; elle entre en résonance éphémère avec elle. Le retrait du fichier mémoire entraîne l’arrêt immédiat de cette résonance.
- 6. LIVRAISON ET ACCOMPAGNEMENT
- Format : Les compétences (KLS) sont livrées sous forme de fichiers de configuration (Kernels) à injecter ou configurer selon les méthodes décrites dans le guide d’installation et adaptés aux standards des plateformes cibles (Meta, etc.).
- Agnosticisme Technique : La Manufacture se réserve le droit d’adapter les formats de prompts ou de changer de moteur de calcul (LLM) sous-jacent pour garantir la pérennité de la flotte face aux évolutions technologiques.
- 7. DROIT DE RÉTRACTATION ET JURIDICTION
- Étant donné la nature numérique et instantanée de l’accès aux protocoles (Kernels de compétences), aucun remboursement n’est accordé après la mise à disposition des fichiers, conformément à la réglementation sur les contenus numériques non fournis sur support matériel. Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la juridiction exclusive du Tribunal de Commerce de Troyes.
